1. Catégories de prestataires et de services
Cette page complète la politique de confidentialité d’Edugenia et décrit les catégories de prestataires qui interviennent dans le fonctionnement de la plateforme.
Les données que reçoit chaque prestataire dépendent du service que vous utilisez et du contenu que vous fournissez.
| Catégorie de prestataire | Service et finalité | Données traitées |
|---|---|---|
| Infrastructure cloud et authentification | Gérer l’accès aux comptes, héberger les données et fichiers de la plateforme et fournir les fonctions d’accès et de suivi des cours connectés à Edugenia. | Données de compte et d’authentification, contenus et fichiers enregistrés et journaux techniques. Pour les cours connectés, également les identifiants, noms, rôles, accès, progression et résultats d’évaluation des apprenants. |
| Communications par e-mail | Envoyer les e-mails du service. | Adresse e-mail du destinataire, objet et contenu du message. |
| Services de paiement et de facturation | Traiter les paiements et gérer les factures. | Adresse e-mail, données de facturation et de paiement, montants et identifiants de l’achat, de l’utilisateur et de l’académie. |
| Intermédiation de services d’intelligence artificielle | Acheminer les demandes et les réponses entre Edugenia et les services de génération de contenu. | Instructions, contenus envoyés à l’IA, contexte des demandes et réponses générées. |
| Traitement et génération par intelligence artificielle | Traiter les demandes pour générer ou adapter le contenu demandé. | Instructions, contenus envoyés à l’IA, contexte des demandes et réponses générées. |
| Mesure d’audience du site web | Mesurer de façon agrégée les visites du site web public edugenia.com, sous réserve de consentement, avec Google Analytics 4. | Données d’utilisation du site web : pages consultées, provenance de la visite, données techniques sur le navigateur et l’appareil, localisation approximative et identifiants des cookies de mesure. |
Une demande d’IA peut faire intervenir un intermédiaire et le prestataire qui effectue la génération. Chacun peut recevoir le contenu nécessaire à son intervention.
2. Protection des données et transferts internationaux
La base de données principale et le stockage principal des fichiers d’Edugenia sont hébergés en Belgique, au sein de l’Union européenne. Certains services utilisés pour fournir la plateforme, comme l’authentification des comptes et certaines fonctions d’intelligence artificielle, impliquent un traitement de données hors de l’Espace économique européen, y compris aux États-Unis.
La mesure d’audience du site web public edugenia.com est réalisée avec Google Analytics 4. Google agit en qualité de sous-traitant pour le compte d’Edugenia et peut traiter ces données hors de l’Espace économique européen, sur la base de ses clauses contractuelles types. Ces données sont conservées 14 mois dans Google Analytics et ne sont collectées que si vous acceptez cette catégorie dans l’avis de cookies.
Les prestataires qui traitent des données pour le compte d’Edugenia doivent être liés par un accord de sous-traitance. L’entité contractante et son rôle doivent être identifiés pour chaque service ; un même prestataire peut agir pour le compte d’Edugenia pour certaines activités et sous sa propre responsabilité pour d’autres.
Les transferts de données hors de l’Espace économique européen doivent reposer sur un mécanisme valable au regard du RGPD, comme une décision d’adéquation de la Commission européenne ou les garanties appropriées au cas. Vous pouvez écrire à info@edugenia.com pour demander des informations sur les transferts et une copie des garanties applicables.
3. Informations pour les académies et organisations
Lorsque Edugenia traite des données personnelles pour le compte d’une académie ou d’une organisation, elle doit lui communiquer l’identité et les coordonnées des sous-traitants ultérieurs qui interviennent dans ce traitement. La documentation contractuelle de sous-traitance doit contenir ces informations et être tenue à jour.
Le recours à des sous-traitants ultérieurs nécessite l’autorisation écrite préalable de l’organisation. Si l’autorisation est générale, nous devons l’informer des ajouts ou remplacements suffisamment à l’avance pour qu’elle puisse s’y opposer avant le changement, conformément à l’accord de sous-traitance et à l’article 28, paragraphe 2, du RGPD.
4. Accès aux informations et mises à jour
Vous pouvez écrire à info@edugenia.com pour demander l’identité des destinataires auxquels vos données personnelles ont été ou seront communiquées, dans l’exercice de votre droit d’accès. La politique de confidentialité explique les autres droits que vous pouvez exercer.
Les services et prestataires que nous utilisons peuvent changer à mesure qu’Edugenia évolue. Nous mettrons à jour cette page lorsque ces changements concerneront les catégories, les services ou les informations de traitement décrites, en indiquant la date de révision en tête de page.
Les obligations d’autorisation et d’information envers les académies et organisations exposées dans la section précédente restent applicables.